Essai sur une théorie générale en droit d’auteur: Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement le 22 novembre 2008 PDF

Pascalle-Anne Brault, Stanford: Stanford University Press, 1999.


ISBN: 6131530807.

Nom des pages: 216.

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Cette étude propose une lecture critique des courants doctrinaux et jurisprudentiels contemporains qui, notamment sous l’influence du système anglo-saxon, font reculer les conceptions fondamentales du droit d’auteur. Elle a pour objectif de démontrer que la propriété de l’auteur sur son oeuvre n’est pas un dogme juridique, mais un effet des principes généraux du droit civil français, voire du système juridique français tout entier. D’où l’idée que le droit moral, dans sa conception classique, trouve un fondement adéquat dans le Code civil français. Le débat actuel, qui oppose « romantiques » et pragmatiques, fournit donc le fil conducteur de l’élaboration d’une théorie générale du droit d’auteur.

La thèse de la justice naturelle, cependant, pose une réponse naturelle à ces questions fondées sur une seule philosophie. Placez le texte entre guillemets et incluez la date, l’heure et l’URL. Collaborant avec un certain nombre de galeries et de musées, il a organisé et co-organisé plusieurs expositions et colloques internationaux queer: Love and Democracy (2006), Vogue (2009), Ars Homo Erotica (2010), Love is Love.

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